Le versement de la dotation de solidarité rurale est lié en partie à la longueur de voirie intégrée dans le domaine public communal.
Aussi les services préfectoraux seront informés que pour DAMVIX : 12 757 mètres linéaires de voirie sont à prendre en compte pour ce calcul.
(Intégration des lotissements du Chêne Tord et de l’Angélique).

Balises : Voirie, Subventions

Le conseil ne souhaite pas, dans l’immédiat, verser de subvention complémentaire à la Société d’histoire locale.

Balises : Subventions, Associations

Elles sont votées comme suit :

• APE : 750€
• CKMP : 1000€
• Sapeurs-pompiers : 160€
• Jeunes sapeurs-pompiers : 100€
• Anciens combattants : 257€ ( dont 150€ pour l'achat d'un nouveau drapeau)
• Sud Vendée Foot : 1500€
• 3ème âge : 153€
• Twirling : 1500€ (dont 600€à titre exceptionnel)
• Oval'autisme : 60€
• Tecal Solidarité : 50€
• Les farfadets : 250€
• Turbo Dièse : 50€
• La chasse : 150€
• Musiciens du Marais : 200€
• CHAD : 100€
• ADMR : 765€
• Banque alimentaire : 100€
• FNATH : 50€
• Secours catholique : 100€
• Collège public Benet : 31€
• Les P'tits lutins : 50€
• Croix rouge : 60€
• Les Restos du cœur : 100€
• ADAPEI : 100€
• Société d’histoire locale : 100€
• JALMAV 85 : 50€

Balises : Subventions

Le conseil municipal autorise le Maire à déposer une demande de subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire pour la 3ème phase des travaux de restauration de l’église.
Montant des travaux : 150 645.33 Euros hors taxes – aide attendue : 15% de ce montant.

Balises : Subventions, Conseil Régional, Travaux, Église

Délibération n°50/2010
Le Conseil Général de la Vendée soutient la mise en place d’équipements visant à assurer la sécurité des transports scolaires. (subvention à hauteur de 50 % de la dépense hors taxes).
Dans cet objectif, la commune souhaite déplacer à La Barbée le point d’arrêt du Moulin Maret – acquérir un nouvel abribus et mettre en place la signalétique réglementaire – pour un coût global de 1659,80 Euros hors taxes.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :
accepte qu’un dossier de demande de subvention soit déposé auprès du Conseil général pour aider au financement de ce nouvel équipement.

Balises : Subventions, Conseil Général, Transport scolaire, La Barbée

Délibération n° 37/2010 – exécutoire le 18 juin 2010

Monsieur le Maire soumet les demandes de subventions présentées par les associations.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’allouer pour l’année 2010 les subventions suivantes :

• Association des Parents d'Elèves : 750€
• Canoë Kayak du Marais Poitevin : 800€
• Sapeurs pompiers : 160€
• Jeunes sapeurs pompiers : 100€
• Anciens combattants : 107€
• Sud Vendée Football : 1500€
• 3ème âge : 318€
• Twirling : 900€
• Oval'autisme : 60€
• Tecal Solidarité : 50€
• Les Farfadets : 250€
• Turbo Dièse : 50€
• La chasse : 150€
• Musiciens du Marais : 200€
• Union des Commerçants et Artisans de Damvix : 100€
• ADMR : 765€
• Banque alimentaire : 100€
• FNATH : 50€
• Secours catholique : 100€
• Collège public de Benet : 31€
• Les P'tits lutins : 50€
• Croix Rouge : 60€
• Les Restos du Cœur : 100€
• ADAPEI : 100€
• JALMAV 85 : 50€

Balises : Associations, Subventions

Délibération n°31/2010

D’importants travaux de réhabilitation de l’écluse de Bazoin ont débuté en début d’année.
L’effacement localisé des réseaux aériens de l’écluse ainsi que les câbles téléphoniques qui surplombent la Sèvre jusqu’en amont de l’écluse, seront pris en charge par l’Etat, maître d’ouvrage de l’opération.
La Direction départementale de l’équipement et de l’agriculture des Deux-Sèvres, maître d’œuvre, propose à la commune de participer financièrement à la pose de deux chambres télécom et du nouveau câblage téléphonique – pour un montant de 2 396,99 € suivant devis présenté par
France Telecom.
Monsieur Le Maire propose au conseil de solliciter un soutien financier auprès de la Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement, dans le cadre de l’opération Grand Site.

Balises : Subventions, Bazoin, Travaux

Le conseil municipal:
autorise le Maire à déposer une demande de subvention auprès de la DRAC pour la 3ème phase des travaux de restauration de l’église.
autorise le Maire à déposer une demande de subvention auprès du conseil régional des Pays de la Loire pour la 2ème phase des travaux de restauration de l’église.

Délibérations n°03 et 04/2010 – exécutoires le 3 février 2010

Balises : Subventions, Église, Travaux, DRAC, Conseil Régional

Le conseil municipal décide d’allouer pour l’année 2009 les subventions suivantes aux associations :

Amicale des parents d’élèves : 686 €
CKMP : 600 €
Amicale des sapeurs pompiers : 153 €
Jeunes sapeurs-pompiers volontaires : 100 €
Anciens combattants : 107 €
Sud Vendée Football : 1220 €
Club « la détente » : 153 €
Collège privé de Benet : 31 €
Collège public de Benet : 31 €
Croix rouge : 31 €
Maison familiale et rurale Puy Sec : 31 €
Twirling club : 900 € + 50€ de subvention exceptionnelle pour l’achat des bâtons lumineux du 14 juillet.
ADMR : 566 €
Oval’Autisme: 60 €
Familles rurales : 60 €
La ronde des p’tits lutins : 50 €
TECAL solidarité : 50 €
Foyer des jeunes « les farfadets » : 250 €
Turbo Diese : 50 €
St Hubert du Marais : 150 €
Les copains musiciens du marais : 200 €
Cross Nature Vendée : 100 € de subvention exceptionnelle pour les manifestations 2009
Banque alimentaire de Vendée : 100 €
FNATH Maillezais : 50 €

Balises : Associations, Subventions