Tarifs communaux
Classé dans : Conseil municipal du 15/9/2011
Le conseil municipal fixe les tarifs communaux comme suit, à compter du 1er octobre 2011 :
Cantine scolaire
2,50€ le repas
Garderie
0,80€ la demi-heure.
Salle des fêtes
Particuliers et associations de la commune
Salle : 95€
Cuisine : 80€
Salle et cuisine : 175€
Vin d'honneur ou lendemain : 54€
Forfait chauffage du 01/10 au 31/03 : 40€
Particuliers et association hors commune
Salle : 160€
Cuisine : 130€
Salle et cuisine : 290€
Vin d’honneur ou lendemain : 77€
Forfait chauffage 01/10 au 31/03 : 40€
Droits de place pour l’année
Marché : 60€ par vendeur.
Embarcadère : 1800€
Le Collibert : 1540€
Redevance assainissement
Tarif abonnement : 20€
Consommation jusqu’à 40 m3 : 0,35€
Consommation au-delà de 40 m3 : 0,98€
Cantine scolaire
2,50€ le repas
Garderie
0,80€ la demi-heure.
Salle des fêtes
Particuliers et associations de la commune
Salle : 95€
Cuisine : 80€
Salle et cuisine : 175€
Vin d'honneur ou lendemain : 54€
Forfait chauffage du 01/10 au 31/03 : 40€
Particuliers et association hors commune
Salle : 160€
Cuisine : 130€
Salle et cuisine : 290€
Vin d’honneur ou lendemain : 77€
Forfait chauffage 01/10 au 31/03 : 40€
Droits de place pour l’année
Marché : 60€ par vendeur.
Embarcadère : 1800€
Le Collibert : 1540€
Redevance assainissement
Tarif abonnement : 20€
Consommation jusqu’à 40 m3 : 0,35€
Consommation au-delà de 40 m3 : 0,98€
Droit de place sur le marché local pour les marchands occasionnels
Classé dans : Conseil municipal du 26/5/2011
Le marché local connaît un certain essor.
Des marchands souhaitent s’y installer de manière occasionnelle.
Le tarif actuellement appliqué est calculé sur une base forfaitaire de 60 Euros par an pour les marchands réguliers.
Le conseil municipal décide de fixer le droit de place à 1,50 Euros par jour de présence sur le marché pour les vendeurs occasionnels.
Des marchands souhaitent s’y installer de manière occasionnelle.
Le tarif actuellement appliqué est calculé sur une base forfaitaire de 60 Euros par an pour les marchands réguliers.
Le conseil municipal décide de fixer le droit de place à 1,50 Euros par jour de présence sur le marché pour les vendeurs occasionnels.
Questions diverses
Classé dans : Conseil municipal du 6/5/2010
Organisation des marchés d’été
Le conseil municipal engage un débat sur l’organisation des marchés d’été et vide-greniers sur la commune.
L’aspect réglementaire de ces manifestations est évoqué et aussi l’éventualité de fixer une redevance d’occupation du domaine public.
Le Maire souhaite qu’une information soit faite auprès des différents organisateurs quant à l’aspect réglementaire.
La possibilité de mettre en place une redevance sera discutée ultérieurement.
Demande d’une habitante rue du Cloucq
Une habitante rue du Cloucq demande la suppression d’un arbre d’alignement sur le domaine public communal face à sa propriété.
Le conseil municipal, considérant l’existence de l’arbre bien avant la construction de la maison, et considérant que l’accès à la propriété peut être envisagé différemment refuse cette demande.
Demande d’emplacement sur le marché
Monsieur Vincent PLAIRE, commerçant ambulant (vêtements et le linge de maison) souhaite un emplacement sur le marché.
Le conseil municipal accepte aux conditions habituelles et demande au commerçant de prendre contact avec la mairie pour les modalités pratiques d’emplacement.
Le conseil municipal engage un débat sur l’organisation des marchés d’été et vide-greniers sur la commune.
L’aspect réglementaire de ces manifestations est évoqué et aussi l’éventualité de fixer une redevance d’occupation du domaine public.
Le Maire souhaite qu’une information soit faite auprès des différents organisateurs quant à l’aspect réglementaire.
La possibilité de mettre en place une redevance sera discutée ultérieurement.
Demande d’une habitante rue du Cloucq
Une habitante rue du Cloucq demande la suppression d’un arbre d’alignement sur le domaine public communal face à sa propriété.
Le conseil municipal, considérant l’existence de l’arbre bien avant la construction de la maison, et considérant que l’accès à la propriété peut être envisagé différemment refuse cette demande.
Demande d’emplacement sur le marché
Monsieur Vincent PLAIRE, commerçant ambulant (vêtements et le linge de maison) souhaite un emplacement sur le marché.
Le conseil municipal accepte aux conditions habituelles et demande au commerçant de prendre contact avec la mairie pour les modalités pratiques d’emplacement.