Heures complémentaires avril
Classé dans : Conseil municipal du 6/5/2010
Délibération n°33/2010
Monsieur le Maire propose que soient payées sept heures complémentaires effectuées en avril pour le remplacement pour congés de l’agent d’accueil de la mairie.
Monsieur le Maire propose que soient payées sept heures complémentaires effectuées en avril pour le remplacement pour congés de l’agent d’accueil de la mairie.
Modalités de délivrances des photocopies couleurs aux associations
Classé dans : Conseil municipal du 25/2/2010
La mairie délivre des copies couleur aux associations.
Ce service sera facturé 25 centimes pièce pour un format A4 et 50 centimes pièce pour un format A3. Les associations fourniront le papier.
Délibération n°15/2010 –
Ce service sera facturé 25 centimes pièce pour un format A4 et 50 centimes pièce pour un format A3. Les associations fourniront le papier.
Délibération n°15/2010 –
Remboursement de frais à un adjoint
Classé dans : Conseil municipal du 25/2/2010
Monsieur HEIDET, adjoint au Maire sera dédommagé de 403.35 Euros correspondant aux frais de réparation de son véhicule personnel accidenté lors d’un déplacement à Nantes pour réunion.
Délibération n°14/2010 –
Délibération n°14/2010 –
Frais de déplacement
Classé dans : Conseil municipal du 28/1/2010
Le conseil municipal autorise le dédommagement des frais de déplacement de Madame DURANCEAU et Monsieur BOUTEILLER.
Délibération n°10/2010 – exécutoire le 3 février 2010
Délibération n°10/2010 – exécutoire le 3 février 2010
Ressources humaines - Taux de promotion des avancements de grade
Classé dans : Conseil municipal du 25/6/2009
Le conseil municipal fixe à 100 % le taux de promotion pour l’avancement au grade de rédacteur principal. Un seul agent de la commune est concerné par cet avancement. Les autres grades sont sans changement.
Ressources humaines - Heures complémentaires
Classé dans : Conseil municipal du 25/6/2009
Le conseil accepte le remplacement de Madame LEGAGNEUX (en accident de travail) par Madame BOISSINOT.
Il accepte que 31 heures 50 d’heures complémentaires soient payées à Madame EGEA pour le remplacement à l’école de Madame LEGAGNEUX et 16 heures complémentaires à Madame DURANCEAU pour un remplacement à l’accueil de la mairie.
Il accepte que 31 heures 50 d’heures complémentaires soient payées à Madame EGEA pour le remplacement à l’école de Madame LEGAGNEUX et 16 heures complémentaires à Madame DURANCEAU pour un remplacement à l’accueil de la mairie.