Commerces
Don de la famille Giroire/Planchet
Classé dans : Conseil municipal du 9/12/2011
La disparition brutale de Barbara GIROIRE a fortement marqué les Damvitais.
Barbara aimait les enfants … aussi la famille a souhaité que les gestes de sympathie puissent bénéficier à ces derniers. Une collecte a été organisée dans l’épicerie de Cécile et Frédéric GIRAUD.
La somme recueillie, soit 4 840 €, va servir à l’acquisition de jeux de cours pour l’école, après consultation de l’association des parents d’élèves.
Barbara aimait les enfants … aussi la famille a souhaité que les gestes de sympathie puissent bénéficier à ces derniers. Une collecte a été organisée dans l’épicerie de Cécile et Frédéric GIRAUD.
La somme recueillie, soit 4 840 €, va servir à l’acquisition de jeux de cours pour l’école, après consultation de l’association des parents d’élèves.
Convention d'occupation du domaine public pour le bureau du Collibert2
Classé dans : Conseil municipal du 28/4/2011
La SARL LE COLLIBERT 2 exploite le bateau restaurant « Le Collibert ».
Cette activité est essentielle sur la commune.
Elle génère une animation nécessaire à l’activité touristique toute entière du marais poitevin.
L’activité de la SARL LE COLLIBERT 2 s’exerce sur le domaine public communal (le port).
Le conseil approuve l’établissement d’une convention d’occupation du domaine public sur les bases suivantes :
Cette activité est essentielle sur la commune.
Elle génère une animation nécessaire à l’activité touristique toute entière du marais poitevin.
L’activité de la SARL LE COLLIBERT 2 s’exerce sur le domaine public communal (le port).
Le conseil approuve l’établissement d’une convention d’occupation du domaine public sur les bases suivantes :
- Durée : 25 ans
- Redevance annuelle de 1 540 Euros annexée sur l’indice INSEE du coût de la construction.
Questions diverses
Classé dans : Conseil municipal du 6/5/2010
Organisation des marchés d’été
Le conseil municipal engage un débat sur l’organisation des marchés d’été et vide-greniers sur la commune.
L’aspect réglementaire de ces manifestations est évoqué et aussi l’éventualité de fixer une redevance d’occupation du domaine public.
Le Maire souhaite qu’une information soit faite auprès des différents organisateurs quant à l’aspect réglementaire.
La possibilité de mettre en place une redevance sera discutée ultérieurement.
Demande d’une habitante rue du Cloucq
Une habitante rue du Cloucq demande la suppression d’un arbre d’alignement sur le domaine public communal face à sa propriété.
Le conseil municipal, considérant l’existence de l’arbre bien avant la construction de la maison, et considérant que l’accès à la propriété peut être envisagé différemment refuse cette demande.
Demande d’emplacement sur le marché
Monsieur Vincent PLAIRE, commerçant ambulant (vêtements et le linge de maison) souhaite un emplacement sur le marché.
Le conseil municipal accepte aux conditions habituelles et demande au commerçant de prendre contact avec la mairie pour les modalités pratiques d’emplacement.
Le conseil municipal engage un débat sur l’organisation des marchés d’été et vide-greniers sur la commune.
L’aspect réglementaire de ces manifestations est évoqué et aussi l’éventualité de fixer une redevance d’occupation du domaine public.
Le Maire souhaite qu’une information soit faite auprès des différents organisateurs quant à l’aspect réglementaire.
La possibilité de mettre en place une redevance sera discutée ultérieurement.
Demande d’une habitante rue du Cloucq
Une habitante rue du Cloucq demande la suppression d’un arbre d’alignement sur le domaine public communal face à sa propriété.
Le conseil municipal, considérant l’existence de l’arbre bien avant la construction de la maison, et considérant que l’accès à la propriété peut être envisagé différemment refuse cette demande.
Demande d’emplacement sur le marché
Monsieur Vincent PLAIRE, commerçant ambulant (vêtements et le linge de maison) souhaite un emplacement sur le marché.
Le conseil municipal accepte aux conditions habituelles et demande au commerçant de prendre contact avec la mairie pour les modalités pratiques d’emplacement.
Participations des commerçants au projet de signalétique
Classé dans : Conseil municipal du 30/4/2009
De nombreux commerçants et artisans ont accepté de participer financièrement au projet de signalétique – création d’un plan de la commune avec commerces et services –
Monsieur Olivier BOUCHAND propose au conseil que cette participation soit arrêtée comme suit : 90 € pour une annonce simple (nom et adresse).
120 € pour une annonce avec photo ou logo. La commune s’acquittera de la facture globale.
Le conseil approuve.
Monsieur Olivier BOUCHAND propose au conseil que cette participation soit arrêtée comme suit : 90 € pour une annonce simple (nom et adresse).
120 € pour une annonce avec photo ou logo. La commune s’acquittera de la facture globale.
Le conseil approuve.