Centre-bourg
Contrat de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la place de la Cure
Classé dans : Conseil municipal du 15/9/2011
Sujet reporté en attente de la nouvelle estimation de l’architecte.
Deuxième contrat d'environnement rural du canton de Maillezais
Classé dans : Conseil municipal du 25/3/2010
La commune s’inscrit dans la démarche du 2ème Contrat d’Environnement Rural du Canton de Maillezais qui précise les objectifs à atteindre pour les quatre volets suivants :
- Protéger l’environnement et les paysages,
- Embellir les bourgs et les hameaux,
- Maintenir et développer les services et les activités en milieu rural,
- Préserver et valoriser les ressources naturelles.
La commune présentera l’action suivante :
- Aménagement, embellissement et mise en sécurité du centre bourg – Maîtrise d’ouvrage communale – Études suivies de travaux de 2010 à 2012 – 200 000,00 Euros hors taxes soit 175 000,00 Euros éligibles –
aide départementale dans le cadre du contrat d’environnement rural au taux de 30 % soit 52 500 Euros.
Délibération n°20/2010
- Protéger l’environnement et les paysages,
- Embellir les bourgs et les hameaux,
- Maintenir et développer les services et les activités en milieu rural,
- Préserver et valoriser les ressources naturelles.
La commune présentera l’action suivante :
- Aménagement, embellissement et mise en sécurité du centre bourg – Maîtrise d’ouvrage communale – Études suivies de travaux de 2010 à 2012 – 200 000,00 Euros hors taxes soit 175 000,00 Euros éligibles –
aide départementale dans le cadre du contrat d’environnement rural au taux de 30 % soit 52 500 Euros.
Délibération n°20/2010
Proposition du cabinet Millet pour l'aménagement du centre bourg et de la zone de loisirs
Classé dans : Conseil municipal du 17/12/2009
Le conseil accepte la proposition du cabinet Millet concernant le lever topographique nécessaire à l’étude d’aménagement du centre bourg et de la zone de loisirs.
Ce devis s’élève à 5 166,72 Euros TTC.
Délibération n°63/2009 – exécutoire le 5 janvier 2010
Ce devis s’élève à 5 166,72 Euros TTC.
Délibération n°63/2009 – exécutoire le 5 janvier 2010
Questions diverses
Classé dans : Conseil municipal du 26/3/2009
TRAVAUX :
Les architectes qui ont répondu à la consultation relative à l’aménagement du centre bourg sont convoqués à la mairie le 9 avril.
ÉCOLE :
Organisation de deux services de cantine : Un essai très concluant a été effectué en faisant manger les élèves de primaire puis de maternelle.
Règlement intérieur de la cantine : Un projet de règlement est remis au conseil pour avis.
Modalités d’inscriptions scolaires : Les demandes d’inscriptions scolaires seront reçues en mairie sur présentation du livret de famille, carnet de santé, justificatif de domicile et certificat de radiation (pour les enfants du primaire). La mairie délivrera aux familles un certificat d’inscription à remettre à l’école.
INFORMATION : Le conseil arrête la participation des artisans et commerçants au projet commun de signalétique, comme suit : 90 € Hors taxes pour un encart comportant le nom, l’adresse et le téléphone. 120 € Hors taxes pour un encart avec carte de visite.
Les architectes qui ont répondu à la consultation relative à l’aménagement du centre bourg sont convoqués à la mairie le 9 avril.
ÉCOLE :
Organisation de deux services de cantine : Un essai très concluant a été effectué en faisant manger les élèves de primaire puis de maternelle.
Règlement intérieur de la cantine : Un projet de règlement est remis au conseil pour avis.
Modalités d’inscriptions scolaires : Les demandes d’inscriptions scolaires seront reçues en mairie sur présentation du livret de famille, carnet de santé, justificatif de domicile et certificat de radiation (pour les enfants du primaire). La mairie délivrera aux familles un certificat d’inscription à remettre à l’école.
INFORMATION : Le conseil arrête la participation des artisans et commerçants au projet commun de signalétique, comme suit : 90 € Hors taxes pour un encart comportant le nom, l’adresse et le téléphone. 120 € Hors taxes pour un encart avec carte de visite.
Convention avec le SYDEV pour la mise en place de l'éclairage public en centre-bourg
Classé dans : Conseil municipal du 26/3/2009
Annule et remplace la délibération n° 10/2009. La convention proposée par le SYDEV et concernant le remplacement de l’éclairage public suite aux travaux d’effacement de réseau du centre bourg s’élève à 30 846,00 Euros (soit 70% à la charge de la commune). Le CONSEIL MUNICIPAL après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :
AUTORISE Le Maire à signer la convention relative à la mise en place du nouveau dispositif d’éclairage public en centre bourg. (convention SYDEV n° 2009.ECL.0405)
AUTORISE Le Maire à signer la convention relative à la mise en place du nouveau dispositif d’éclairage public en centre bourg. (convention SYDEV n° 2009.ECL.0405)
Aménagement du centre-bourg : choix du maître d'œuvre
Classé dans : Conseil municipal du 30/4/2009
Monsieur Philippe HEIDET précise au conseil le déroulement de la consultation d’architectes engagée pour le projet d’aménagement du centre bourg, de la zone de loisirs et de la pêcherie. Quatre bureaux d’étude ont répondu au cahier des charges élaboré à cet effet. Une commission municipale a étudié les offres présentées à l’occasion d’entretiens individuels avec les architectes.
L’équipe composée de l’agence Côté Paysage(paysagiste), l’agence Stéphane GOUIN(architecte-urbaniste), et le cabinet ATEU-SCP Siaudeau-Bourgouin (bureau d’études VRD) réunit les critères choisis par la commission, à savoir :
Le conseil approuve le choix de cette équipe et autoriser le Maire à signer le contrat de maîtrise d’œuvre correspondant.
L’équipe composée de l’agence Côté Paysage(paysagiste), l’agence Stéphane GOUIN(architecte-urbaniste), et le cabinet ATEU-SCP Siaudeau-Bourgouin (bureau d’études VRD) réunit les critères choisis par la commission, à savoir :
- Connaissance du territoire du sud Vendée et marais poitevin en particulier.
- Approche respectueuse de l’environnement naturel et bâti et soucieuse de la sécurité des usagers.
- Prix.
Le conseil approuve le choix de cette équipe et autoriser le Maire à signer le contrat de maîtrise d’œuvre correspondant.
SYDEV - Avenant à la convention 2008.EFF.0197
Classé dans : Conseil municipal du 25/6/2009
Le conseil accepte le remboursement par le SYDEV de la somme de 3 722 Euros correspondant à un trop versé sur l’opération d’effacement de réseaux du centre bourg.
Constitution d'un groupement de commandes pour l'élaboration du Plan d'Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE)
Classé dans : Conseil municipal du 27/8/2009
Le conseil approuve le principe dun groupement de commandes entre les communes de Damvix, Maillé, St.Pierre-le-Vieux, St.Hilaire-des-Loges et Vix ayant pour objet la désignation d'un bureau d'études auquel sera confié l'élaboration du Plan d'Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVE).
La commune de St.Hilaire-des-Loges, coordonnateur du groupement, sera chargée des procédures de passation du marché correspondant.
Chaque commune s'acquittera des frais liés au marché qui la concerne.
La commune de St.Hilaire-des-Loges, coordonnateur du groupement, sera chargée des procédures de passation du marché correspondant.
Chaque commune s'acquittera des frais liés au marché qui la concerne.