Attribution du marché concernant la voirie définitive Route des Cabanes
Classé dans : Conseil municipal du 6/5/2010
Délibération n°32/2010
Le marché concernant la voirie définitive des cabanes a été passé suivant une procédure adaptée (délibération n° 27/2010). Ce marché a fait l’objet d’une publication le 16 mars 2010.
Cinq entreprises ont remis une offre.
La commission d’appel d’offres réunie le 13 avril, après étude technique, a décidé de retenir la proposition de l’entreprise RACAUD pour un montant de 73 126,80 € hors taxes (soit 87 459,65 € TTC).
Le conseil approuve ce choix.
Le marché concernant la voirie définitive des cabanes a été passé suivant une procédure adaptée (délibération n° 27/2010). Ce marché a fait l’objet d’une publication le 16 mars 2010.
Cinq entreprises ont remis une offre.
La commission d’appel d’offres réunie le 13 avril, après étude technique, a décidé de retenir la proposition de l’entreprise RACAUD pour un montant de 73 126,80 € hors taxes (soit 87 459,65 € TTC).
Le conseil approuve ce choix.
Consultation d'entreprises pour la voirie des Cabanes - Commission d'appel d'offres
Classé dans : Conseil municipal du 25/3/2010
Le conseil approuve le dossier de consultation d’entreprise concernant la voirie définitive de la route des Cabanes. Il autorise le Maire à lancer la consultation d’entreprise – marché d’appel d’offres à procédure adaptée et décide que la commission d’appel d’offres sera composée des membres suivant : MM RICHARD, BERTRAND, BOURILLON, BOISSINOT, ROUGER.
Délibération n° 27/2010
Délibération n° 27/2010
Participation de la commune à la réfection des cales et murets rue des Petites Cabanes
Classé dans : Conseil municipal du 17/12/2009
L’institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Niortaise, Maître d’ouvrage du programme de réfection des cales et murets rue des petites cabanes, demande pour finaliser le financement de cette opération, une participation communale à hauteur de 10 % du montant estimé des travaux. Somme plafonnée à 17 000 Euros.
Le conseil accepte.
Délibération n°64/2009 – exécutoire le 5 janvier 2010
Le conseil accepte.
Délibération n°64/2009 – exécutoire le 5 janvier 2010
Participation communale aux travaux de bord de berge, rue des Cabanes
Classé dans : Conseil municipal du 30/4/2009
Les travaux de bord de berge rue des Cabanes, sous maîtrise d’ouvrage de l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise, font l’objet d’un appel d’offres.
Le projet estimé à 90 000 € s’inscrit dans le cadre du "CRE zone humide"et peut bénéficier d’aides financières pour sa réalisation.
Le conseil municipal accepte de participer financièrement aux travaux de renforcement de la berge rue des Cabanes sur la base suivante : 10 % du montant hors taxes des travaux– dépense plafonnée à 9 000 €.
Cette somme sera inscrite sur le budget général 2010.
Le projet estimé à 90 000 € s’inscrit dans le cadre du "CRE zone humide"et peut bénéficier d’aides financières pour sa réalisation.
Le conseil municipal accepte de participer financièrement aux travaux de renforcement de la berge rue des Cabanes sur la base suivante : 10 % du montant hors taxes des travaux– dépense plafonnée à 9 000 €.
Cette somme sera inscrite sur le budget général 2010.