Qui souhaitent tenir un snack le soir du 14 juillet.
Le conseil accepte.

Balises : Associations

Le conseil ne souhaite pas, dans l’immédiat, verser de subvention complémentaire à la Société d’histoire locale.

Balises : Subventions, Associations

Délibération n°47/2010 – exécutoire le 14 septembre 2010
Le conseil municipal fixe les tarifs communaux comme suit, à compter du 1er octobre 2010 :
École :
• Cantine scolaire : 2,45 € le repas
• Garderie : 0,80 € la demie-heure.


Utilisation de la salle des fêtes :
• Particuliers et associations de la commune
Salle : 95,00 €
Cuisine : 80,00 €
Salle et cuisine : 175,00 €
Vin d’honneur ou lendemain : 54 €
Forfait chauffage 01/10 au 31/03 : 30,00 €

• Particuliers et associations hors commune
Salle : 160,00 €
Cuisine : 130,00 €
Salle et cuisine: 290,00 €
Vin d’honneur ou lendemain : 77,00 €
Forfait chauffage 01/10 au 31/03 : 30,00 €

Droits de place pour l’année :
Marché : 60 € par vendeur.
Embarcadère : 55 € la barque et 12 € le pédalo ou canoë.
Le Collibert : 1 540,00 €

Redevance assainissement :
Tarif abonnement : 20,00 €
Consommation jusqu’à 40 m3 : 0,35 € le m3
Consommation au-delà de 40 m3 0,98 € le m3

Balises : Vie communale, École, Associations, Assainissement

Délibération n° 37/2010 – exécutoire le 18 juin 2010

Monsieur le Maire soumet les demandes de subventions présentées par les associations.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’allouer pour l’année 2010 les subventions suivantes :

• Association des Parents d'Elèves : 750€
• Canoë Kayak du Marais Poitevin : 800€
• Sapeurs pompiers : 160€
• Jeunes sapeurs pompiers : 100€
• Anciens combattants : 107€
• Sud Vendée Football : 1500€
• 3ème âge : 318€
• Twirling : 900€
• Oval'autisme : 60€
• Tecal Solidarité : 50€
• Les Farfadets : 250€
• Turbo Dièse : 50€
• La chasse : 150€
• Musiciens du Marais : 200€
• Union des Commerçants et Artisans de Damvix : 100€
• ADMR : 765€
• Banque alimentaire : 100€
• FNATH : 50€
• Secours catholique : 100€
• Collège public de Benet : 31€
• Les P'tits lutins : 50€
• Croix Rouge : 60€
• Les Restos du Cœur : 100€
• ADAPEI : 100€
• JALMAV 85 : 50€

Balises : Associations, Subventions

Organisation des marchés d’été
Le conseil municipal engage un débat sur l’organisation des marchés d’été et vide-greniers sur la commune.
L’aspect réglementaire de ces manifestations est évoqué et aussi l’éventualité de fixer une redevance d’occupation du domaine public.
Le Maire souhaite qu’une information soit faite auprès des différents organisateurs quant à l’aspect réglementaire.
La possibilité de mettre en place une redevance sera discutée ultérieurement.

Demande d’une habitante rue du Cloucq
Une habitante rue du Cloucq demande la suppression d’un arbre d’alignement sur le domaine public communal face à sa propriété.
Le conseil municipal, considérant l’existence de l’arbre bien avant la construction de la maison, et considérant que l’accès à la propriété peut être envisagé différemment refuse cette demande.

Demande d’emplacement sur le marché
Monsieur Vincent PLAIRE, commerçant ambulant (vêtements et le linge de maison) souhaite un emplacement sur le marché.
Le conseil municipal accepte aux conditions habituelles et demande au commerçant de prendre contact avec la mairie pour les modalités pratiques d’emplacement.

Balises : Voirie, Marché, Animations, Commerces, Associations, Réglementation

Demande de classement en station de tourisme : la commune vient d’obtenir par arrêté préfectoral en date du 30 décembre 2009, la dénomination de commune touristique.
Le conseil demande que soit constitué le dossier de demande de classement en station de tourisme.
Cette demande sera soumise au vote du conseil communautaire.

Création d’une commission municipale pour étudier les demandes de subventions des associations composée de MM. Heidet, Largeau, Bourillon.

Organisation des élections régionales des 14 et 21 mars : bureau de vote ouvert de 8 à 18 heures soit cinq permanences de 2 heures.

Arrêt de bus de la Petite Bernegoue : une réunion sera organisée sur le terrain courant mars.

Plan de formation du personnel communal : Réunion prévue avec Monsieur Bouchand et le personnel pour expliquer la démarche.

Commission des finances le 15 mars à 16 heures 30.

Balises : Personnel, Associations, Tourisme, Transport scolaire, Budget

La mairie délivre des copies couleur aux associations.
Ce service sera facturé 25 centimes pièce pour un format A4 et 50 centimes pièce pour un format A3. Les associations fourniront le papier.

Délibération n°15/2010 –

Balises : Mairie, Associations

Le conseil municipal décide d’allouer pour l’année 2009 les subventions suivantes aux associations :

Amicale des parents d’élèves : 686 €
CKMP : 600 €
Amicale des sapeurs pompiers : 153 €
Jeunes sapeurs-pompiers volontaires : 100 €
Anciens combattants : 107 €
Sud Vendée Football : 1220 €
Club « la détente » : 153 €
Collège privé de Benet : 31 €
Collège public de Benet : 31 €
Croix rouge : 31 €
Maison familiale et rurale Puy Sec : 31 €
Twirling club : 900 € + 50€ de subvention exceptionnelle pour l’achat des bâtons lumineux du 14 juillet.
ADMR : 566 €
Oval’Autisme: 60 €
Familles rurales : 60 €
La ronde des p’tits lutins : 50 €
TECAL solidarité : 50 €
Foyer des jeunes « les farfadets » : 250 €
Turbo Diese : 50 €
St Hubert du Marais : 150 €
Les copains musiciens du marais : 200 €
Cross Nature Vendée : 100 € de subvention exceptionnelle pour les manifestations 2009
Banque alimentaire de Vendée : 100 €
FNATH Maillezais : 50 €

Balises : Associations, Subventions