Accessibilité
Questions diverses
31/07/10 Classé dans : Conseil
municipal du 22/7/2010
Point sur les dossiers en cours :
- Aménagement du centre bourg : Les avant-projets présentés par l’architecte correspondent à
l’aménagement de la place de la Cure et l’aménagement de la rue du Centre.
Le conseil considère que les travaux devront débuter par la place de la Cure. Les dossiers seront montés dans ce sens.
La question de dévier la circulation par la rue de la Poste est débattue. Un test va être effectué sur le terrain concernant le passage des camions.
- Plan d’aménagement de la voirie et des espaces publics (PAVE) : Le cabinet QUALICONSULT a élaboré un cahier « diagnostic » des points du bourg à mettre en conformité avec la réglementation pour permettre l’accessibilité des espaces publics aux personnes atteintes d’un handicap.
- Stationnement des caravanes sur terrains privés : Un courrier sera adressé à chaque propriétaire de terrain concerné par le stationnement de caravanes : rappel de la réglementation – obligation de ne pas laisser les caravanes plus de 3 mois continus.
- Organisation du concert proposé par la famille BARDON : à l’église, le 13 août. Le prix des places est fixé à 7 Euros pour les personnes de plus de 18 ans. La recette sera intégralement reversée à la Fondation du Patrimoine pour les travaux de restauration de l’église.
- Aménagement du centre bourg : Les avant-projets présentés par l’architecte correspondent à
l’aménagement de la place de la Cure et l’aménagement de la rue du Centre.
Le conseil considère que les travaux devront débuter par la place de la Cure. Les dossiers seront montés dans ce sens.
La question de dévier la circulation par la rue de la Poste est débattue. Un test va être effectué sur le terrain concernant le passage des camions.
- Plan d’aménagement de la voirie et des espaces publics (PAVE) : Le cabinet QUALICONSULT a élaboré un cahier « diagnostic » des points du bourg à mettre en conformité avec la réglementation pour permettre l’accessibilité des espaces publics aux personnes atteintes d’un handicap.
- Stationnement des caravanes sur terrains privés : Un courrier sera adressé à chaque propriétaire de terrain concerné par le stationnement de caravanes : rappel de la réglementation – obligation de ne pas laisser les caravanes plus de 3 mois continus.
- Organisation du concert proposé par la famille BARDON : à l’église, le 13 août. Le prix des places est fixé à 7 Euros pour les personnes de plus de 18 ans. La recette sera intégralement reversée à la Fondation du Patrimoine pour les travaux de restauration de l’église.
Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics : attribution du marché
11/02/10 Classé dans : Conseil
municipal du 28/1/2010
La commission d’appel d’offres réunie à la mairie de
Saint-Hilaire-Des-Loges a retenu la société
QUALICONSULT dont la proposition
s’élève à 1 927,00 Euros TTC pour la commune de
Damvix.
Délibération n° 07/2010 – exécutoire le 3 février 2010
Délibération n° 07/2010 – exécutoire le 3 février 2010
Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVE) - Approbation des cheminements prioritaires
22/10/09 Classé dans : Conseil
municipal du 9/10/2009
Le conseil municipal approuve les cheminements
prioritaires tels que définis par les services de
l’équipement. Les référents communaux de ce projet
sont: MM : BOURILLON, LARGEAU, HEIDET, BERTRAND.
Délibération n°51/2009 – exécutoire le 16 octobre 2009
Délibération n°51/2009 – exécutoire le 16 octobre 2009
Questions diverses
18/10/09 Classé dans : Conseil
municipal du 26/2/2009
Le conseil municipal demande que soit constituée une
commission pour étudier la mise en place du plan
communal d’accessibilité aux personnes handicapées.
Illuminations de fin d’années : Une réflexion est en cours sur le type de guirlandes à utiliser : préférences données aux LEDs et aux traversées de rues.
Illuminations de fin d’années : Une réflexion est en cours sur le type de guirlandes à utiliser : préférences données aux LEDs et aux traversées de rues.
Constitution d'un groupement de commandes pour l'élaboration du Plan d'Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE)
27/08/09 Classé dans : Conseil
municipal du 27/8/2009
Le conseil approuve le principe dun groupement de
commandes entre les communes de
Damvix, Maillé,
St.Pierre-le-Vieux,
St.Hilaire-des-Loges et
Vix ayant pour objet la désignation
d'un bureau d'études auquel sera confié l'élaboration
du Plan d'Accessibilité de la Voirie et des
Espaces Publics (PAVE).
La commune de St.Hilaire-des-Loges, coordonnateur du groupement, sera chargée des procédures de passation du marché correspondant.
Chaque commune s'acquittera des frais liés au marché qui la concerne.
La commune de St.Hilaire-des-Loges, coordonnateur du groupement, sera chargée des procédures de passation du marché correspondant.
Chaque commune s'acquittera des frais liés au marché qui la concerne.