Don de la famille Giroire/Planchet

La disparition brutale de Barbara GIROIRE a fortement marqué les Damvitais.
Barbara aimait les enfants … aussi la famille a souhaité que les gestes de sympathie puissent bénéficier à ces derniers. Une collecte a été organisée dans l’épicerie de Cécile et Frédéric GIRAUD.
La somme recueillie, soit 4 840 €, va servir à l’acquisition de jeux de cours pour l’école, après consultation de l’association des parents d’élèves.

Organisation du ménage à l'école

Le planning mis en place à la rentrée fonctionne bien.
L’ATSEM prend en charge l’entretien général de la maternelle Le conseil accepte que des heures complémentaires lui soient rémunérées dans la limite de 10 heures par mois pour l’année scolaire.

Tarifs communaux

Le conseil municipal fixe les tarifs communaux comme suit, à compter du 1er octobre 2011 :

Cantine scolaire
2,50€ le repas

Garderie
0,80€ la demi-heure.

Salle des fêtes
Particuliers et associations de la commune
Salle : 95€
Cuisine : 80€
Salle et cuisine : 175€
Vin d'honneur ou lendemain : 54€
Forfait chauffage du 01/10 au 31/03 : 40€

Particuliers et association hors commune
Salle : 160€
Cuisine : 130€
Salle et cuisine : 290€
Vin d’honneur ou lendemain : 77€
Forfait chauffage 01/10 au 31/03 : 40€

Droits de place pour l’année
Marché : 60€ par vendeur.
Embarcadère : 1800€
Le Collibert : 1540€

Redevance assainissement
Tarif abonnement : 20€
Consommation jusqu’à 40 m3 : 0,35€
Consommation au-delà de 40 m3 : 0,98€

Révision des tarifs communaux

Délibération n°47/2010 – exécutoire le 14 septembre 2010
Le conseil municipal fixe les tarifs communaux comme suit, à compter du 1er octobre 2010 :
École :
• Cantine scolaire : 2,45 € le repas
• Garderie : 0,80 € la demie-heure.


Utilisation de la salle des fêtes :
• Particuliers et associations de la commune
Salle : 95,00 €
Cuisine : 80,00 €
Salle et cuisine : 175,00 €
Vin d’honneur ou lendemain : 54 €
Forfait chauffage 01/10 au 31/03 : 30,00 €

• Particuliers et associations hors commune
Salle : 160,00 €
Cuisine : 130,00 €
Salle et cuisine: 290,00 €
Vin d’honneur ou lendemain : 77,00 €
Forfait chauffage 01/10 au 31/03 : 30,00 €

Droits de place pour l’année :
Marché : 60 € par vendeur.
Embarcadère : 55 € la barque et 12 € le pédalo ou canoë.
Le Collibert : 1 540,00 €

Redevance assainissement :
Tarif abonnement : 20,00 €
Consommation jusqu’à 40 m3 : 0,35 € le m3
Consommation au-delà de 40 m3 0,98 € le m3


Aide à l'organisation de la Classe de Découverte

25 élèves de CM1, CM2 seront concernés pour une sortie pédagogique de 3 jours sur le littoral vendéen.
La somme demandée à la commune est de 900 Euros. Le conseil accepte.

Délibération n°08/2010 – exécutoire le 3 février 2010

Questions diverses

TRAVAUX :
Les architectes qui ont répondu à la consultation relative à l’aménagement du centre bourg sont convoqués à la mairie le 9 avril.

ÉCOLE :
Organisation de deux services de cantine : Un essai très concluant a été effectué en faisant manger les élèves de primaire puis de maternelle.
Règlement intérieur de la cantine : Un projet de règlement est remis au conseil pour avis.
Modalités d’inscriptions scolaires : Les demandes d’inscriptions scolaires seront reçues en mairie sur présentation du livret de famille, carnet de santé, justificatif de domicile et certificat de radiation (pour les enfants du primaire). La mairie délivrera aux familles un certificat d’inscription à remettre à l’école.

INFORMATION : Le conseil arrête la participation des artisans et commerçants au projet commun de signalétique, comme suit : 90 € Hors taxes pour un encart comportant le nom, l’adresse et le téléphone. 120 € Hors taxes pour un encart avec carte de visite.