Conseil municipal du 30/4/2009
Questions diverses
30/04/09
FÊTES ET CÉRÉMONIES :
Organisation de la cérémonie du 8 mai et de l’inauguration de la mairie le 14 mai.
Organisation de la cérémonie du 8 mai et de l’inauguration de la mairie le 14 mai.
Participation communale aux travaux de bord de berge, rue des Cabanes
30/04/09
Les travaux de bord de berge rue des Cabanes, sous
maîtrise d’ouvrage de l’Institution
Interdépartementale du Bassin de la Sèvre
Niortaise, font l’objet d’un appel d’offres.
Le projet estimé à 90 000 € s’inscrit dans le cadre du "CRE zone humide"et peut bénéficier d’aides financières pour sa réalisation.
Le conseil municipal accepte de participer financièrement aux travaux de renforcement de la berge rue des Cabanes sur la base suivante : 10 % du montant hors taxes des travaux– dépense plafonnée à 9 000 €.
Cette somme sera inscrite sur le budget général 2010.
Le projet estimé à 90 000 € s’inscrit dans le cadre du "CRE zone humide"et peut bénéficier d’aides financières pour sa réalisation.
Le conseil municipal accepte de participer financièrement aux travaux de renforcement de la berge rue des Cabanes sur la base suivante : 10 % du montant hors taxes des travaux– dépense plafonnée à 9 000 €.
Cette somme sera inscrite sur le budget général 2010.
Modifications des statuts de la Communauté de Communes pour intégration des travaux de peinture routière de signalisation horizontale
30/04/09
Monsieur le Maire expose que la communauté de
communes vient de lui notifier la délibération
portant modification de ses statuts, pour
l’intégration d’une nouvelle compétence facultative
dans la rubrique « protection de l’environnement et
de la qualité de vie », afin de réaliser les
travaux de peinture routière de signalisation
horizontale.
Monsieur Le Maire propose l’intégration du point suivant au chapitre « compétences facultatives – A protection de l’environnement et de la qualité de vie » :
- Les travaux de peinture routière de signalisation horizontale, selon un programme défini annuellement :
1-De la voirie communale.
2-Des voies départementales, uniquement pour la partie non réalisée par le département. Le conseil approuve.
Monsieur Le Maire propose l’intégration du point suivant au chapitre « compétences facultatives – A protection de l’environnement et de la qualité de vie » :
- Les travaux de peinture routière de signalisation horizontale, selon un programme défini annuellement :
1-De la voirie communale.
2-Des voies départementales, uniquement pour la partie non réalisée par le département. Le conseil approuve.
Participations des commerçants au projet de signalétique
30/04/09
De nombreux commerçants et artisans ont accepté de
participer financièrement au projet de signalétique
– création d’un plan de la commune avec commerces et
services –
Monsieur Olivier BOUCHAND propose au conseil que cette participation soit arrêtée comme suit : 90 € pour une annonce simple (nom et adresse).
120 € pour une annonce avec photo ou logo. La commune s’acquittera de la facture globale.
Le conseil approuve.
Monsieur Olivier BOUCHAND propose au conseil que cette participation soit arrêtée comme suit : 90 € pour une annonce simple (nom et adresse).
120 € pour une annonce avec photo ou logo. La commune s’acquittera de la facture globale.
Le conseil approuve.
Aménagement du centre-bourg : choix du maître d'œuvre
30/04/09
Monsieur Philippe HEIDET précise au conseil le
déroulement de la consultation d’architectes
engagée pour le projet d’aménagement du centre
bourg, de la zone de loisirs et de la pêcherie.
Quatre bureaux d’étude ont répondu au cahier des
charges élaboré à cet effet. Une commission
municipale a étudié les offres présentées à
l’occasion d’entretiens individuels avec les
architectes.
L’équipe composée de l’agence Côté Paysage(paysagiste), l’agence Stéphane GOUIN(architecte-urbaniste), et le cabinet ATEU-SCP Siaudeau-Bourgouin (bureau d’études VRD) réunit les critères choisis par la commission, à savoir :
Le conseil approuve le choix de cette équipe et autoriser le Maire à signer le contrat de maîtrise d’œuvre correspondant.
L’équipe composée de l’agence Côté Paysage(paysagiste), l’agence Stéphane GOUIN(architecte-urbaniste), et le cabinet ATEU-SCP Siaudeau-Bourgouin (bureau d’études VRD) réunit les critères choisis par la commission, à savoir :
- Connaissance du territoire du sud Vendée et marais poitevin en particulier.
- Approche respectueuse de l’environnement naturel et bâti et soucieuse de la sécurité des usagers.
- Prix.
Le conseil approuve le choix de cette équipe et autoriser le Maire à signer le contrat de maîtrise d’œuvre correspondant.
Prise en charge sur le budget annexe « Opération touristique » des frais du personnel affecté au Village Vacances.
30/04/09
Le budget général prend en charge des dépenses du
personnel affecté au village vacances. Ce principe
déséquilibre les ratios de fonctionnement du budget
général. Il est donc proposé au conseil de valider
le principe de remboursement par le budget annexe des
dépenses de personnel engagées par le budget
général.