Conseil municipal du 28/5/2009
Subventions aux associations
Le conseil municipal décide d’allouer pour l’année 2009 les subventions suivantes aux associations :
Amicale des parents d’élèves : 686 €
CKMP : 600 €
Amicale des sapeurs pompiers : 153 €
Jeunes sapeurs-pompiers volontaires : 100 €
Anciens combattants : 107 €
Sud Vendée Football : 1220 €
Club « la détente » : 153 €
Collège privé de Benet : 31 €
Collège public de Benet : 31 €
Croix rouge : 31 €
Maison familiale et rurale Puy Sec : 31 €
Twirling club : 900 € + 50€ de subvention exceptionnelle pour l’achat des bâtons lumineux du 14 juillet.
ADMR : 566 €
Oval’Autisme: 60 €
Familles rurales : 60 €
La ronde des p’tits lutins : 50 €
TECAL solidarité : 50 €
Foyer des jeunes « les farfadets » : 250 €
Turbo Diese : 50 €
St Hubert du Marais : 150 €
Les copains musiciens du marais : 200 €
Cross Nature Vendée : 100 € de subvention exceptionnelle pour les manifestations 2009
Banque alimentaire de Vendée : 100 €
FNATH Maillezais : 50 €
Amicale des parents d’élèves : 686 €
CKMP : 600 €
Amicale des sapeurs pompiers : 153 €
Jeunes sapeurs-pompiers volontaires : 100 €
Anciens combattants : 107 €
Sud Vendée Football : 1220 €
Club « la détente » : 153 €
Collège privé de Benet : 31 €
Collège public de Benet : 31 €
Croix rouge : 31 €
Maison familiale et rurale Puy Sec : 31 €
Twirling club : 900 € + 50€ de subvention exceptionnelle pour l’achat des bâtons lumineux du 14 juillet.
ADMR : 566 €
Oval’Autisme: 60 €
Familles rurales : 60 €
La ronde des p’tits lutins : 50 €
TECAL solidarité : 50 €
Foyer des jeunes « les farfadets » : 250 €
Turbo Diese : 50 €
St Hubert du Marais : 150 €
Les copains musiciens du marais : 200 €
Cross Nature Vendée : 100 € de subvention exceptionnelle pour les manifestations 2009
Banque alimentaire de Vendée : 100 €
FNATH Maillezais : 50 €
Questions diverses
Urbanisme :
Participation pour voirie et réseaux pour deux propriétés : chemin des écoliers et La Longée : Sans objet pour la commune car ces deux voies sont privées.
Travaux :
Aménagement du centre bourg : Le conseil demande une estimation par le géomètre, d’un relevé topographique du centre bourg, pour permettre au cabinet MOUNERON-PETIT d’effectuer ses études d’aménagement.
Information :
Le conseil approuve le projet de logo de la commune créé par le studio IMADJINN.
Élections :
Organisation du bureau de vote pour l’élection européenne du 7 juin 2009.
Participation pour voirie et réseaux pour deux propriétés : chemin des écoliers et La Longée : Sans objet pour la commune car ces deux voies sont privées.
Travaux :
Aménagement du centre bourg : Le conseil demande une estimation par le géomètre, d’un relevé topographique du centre bourg, pour permettre au cabinet MOUNERON-PETIT d’effectuer ses études d’aménagement.
Information :
Le conseil approuve le projet de logo de la commune créé par le studio IMADJINN.
Élections :
Organisation du bureau de vote pour l’élection européenne du 7 juin 2009.
Acquisition d'un défibrillateur
La communauté de communes propose un achat groupé de défibrillateurs pour les communes de son territoire. La dépense s’élève à 1940 Euros plus le boîtier mural extérieur (660 Euros) pour installation place du port. Le conseil approuve cette acquisition qui sera soutenue financièrement par le Conseil Général
Participation communale aux dépenses de fonctionnement d'établissements scolaires privés sous contrat d'association
Les OGEC des écoles privées de Benet et Maillezais ont sollicité la commune pour la prise en charge des frais de scolarité d’enfants fréquentant ces écoles et domiciliés à Damvix Monsieur Le Maire précise au conseil que cette participation est obligatoire.
Elle est établie sur la base d’un accord entre l’établissement d’accueil et la commune de résidence. Il est donc proposé au conseil de délibérer sur le principe et le montant par élève de cette participation.
Le conseil municipal :
• Accepte ce principe de prise en charge.
• Autorise - sur la base des dépenses supportées par la commune pour le fonctionnement de l’école – le versement de la somme de 385 Euros par enfant.
Elle est établie sur la base d’un accord entre l’établissement d’accueil et la commune de résidence. Il est donc proposé au conseil de délibérer sur le principe et le montant par élève de cette participation.
Le conseil municipal :
• Accepte ce principe de prise en charge.
• Autorise - sur la base des dépenses supportées par la commune pour le fonctionnement de l’école – le versement de la somme de 385 Euros par enfant.