Conseil municipal du 22/7/2010
Questions diverses
Point sur les dossiers en cours :
- Aménagement du centre bourg : Les avant-projets présentés par l’architecte correspondent à
l’aménagement de la place de la Cure et l’aménagement de la rue du Centre.
Le conseil considère que les travaux devront débuter par la place de la Cure. Les dossiers seront montés dans ce sens.
La question de dévier la circulation par la rue de la Poste est débattue. Un test sera effectué sur le terrain concernant le passage des camions.
- Plan d’aménagement de la voirie et des espaces publics (PAVE) : Le cabinet QUALICONSULT a élaboré un cahier « diagnostic » des points du bourg à mettre en conformité avec la réglementation pour permettre l’accessibilité des espaces publics aux personnes atteintes d’un handicap.
- Stationnement des caravanes sur terrains privés : Un courrier sera adressé à chaque propriétaire de terrain concerné par le stationnement de caravanes : rappel de la réglementation – obligation de ne pas laisser les caravanes plus de 3 mois continus.
- Organisation du concert proposé par la famille BARDON : à l’église, le 13 août. Le prix des places est fixé à 7 Euros pour les personnes de plus de 18 ans. La recette sera intégralement reversée à la Fondation du Patrimoine pour les travaux de restauration de l’église.
- Aménagement du centre bourg : Les avant-projets présentés par l’architecte correspondent à
l’aménagement de la place de la Cure et l’aménagement de la rue du Centre.
Le conseil considère que les travaux devront débuter par la place de la Cure. Les dossiers seront montés dans ce sens.
La question de dévier la circulation par la rue de la Poste est débattue. Un test sera effectué sur le terrain concernant le passage des camions.
- Plan d’aménagement de la voirie et des espaces publics (PAVE) : Le cabinet QUALICONSULT a élaboré un cahier « diagnostic » des points du bourg à mettre en conformité avec la réglementation pour permettre l’accessibilité des espaces publics aux personnes atteintes d’un handicap.
- Stationnement des caravanes sur terrains privés : Un courrier sera adressé à chaque propriétaire de terrain concerné par le stationnement de caravanes : rappel de la réglementation – obligation de ne pas laisser les caravanes plus de 3 mois continus.
- Organisation du concert proposé par la famille BARDON : à l’église, le 13 août. Le prix des places est fixé à 7 Euros pour les personnes de plus de 18 ans. La recette sera intégralement reversée à la Fondation du Patrimoine pour les travaux de restauration de l’église.
Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
Délibération n°46/2010 – exécutoire le 30 juillet 2010
Le conseil municipal :
- Accepte le principe de la transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité.
- Autorise Monsieur Le Maire à signer la convention correspondante et tout document s’y rapportant.
Le conseil municipal :
- Accepte le principe de la transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité.
- Autorise Monsieur Le Maire à signer la convention correspondante et tout document s’y rapportant.
Remboursement de frais à Monsieur Peyre pour l'organisation d'une conférence
Délibération n°45/2010 – exécutoire le 30 juillet 2010
La somme de 25 € correspondant à la location d’un vidéoprojecteur sera versée à Monsieur PEYRE qui a animé une conférence sur le soleil en juin.
La somme de 25 € correspondant à la location d’un vidéoprojecteur sera versée à Monsieur PEYRE qui a animé une conférence sur le soleil en juin.
Occupation de la salle des fêtes pour des cours de fitness
Délibération n°44/2010 – exécutoire le 30 juillet 2010
Des cours de fitness seront donnés à salle des fêtes – par Monsieur Pascal MARIE - les vendredis à 20 heures 30, à compter du mois de septembre.
La salle sera laissée parfaitement propre après les cours et le chauffage éteint. Tout manquement entraînera l’annulation de la location.
La location sera facturée 20 € par mois.
Des cours de fitness seront donnés à salle des fêtes – par Monsieur Pascal MARIE - les vendredis à 20 heures 30, à compter du mois de septembre.
La salle sera laissée parfaitement propre après les cours et le chauffage éteint. Tout manquement entraînera l’annulation de la location.
La location sera facturée 20 € par mois.
Dons à la commune
Délibération n°43/2010 – exécutoire le 30 juillet 2010
Le conseil accepte divers dons pour la somme de 2054,60 Euros
Le conseil accepte divers dons pour la somme de 2054,60 Euros
Modification du règlement intérieur de la bibliothèque
Délibération n°42/2010 – exécutoire le 30 juillet 2010
Le règlement intérieur de la bibliothèque est modifié comme suit : « Tout document non restitué après trois rappels sera facturé à l’usager au prix public de l’ouvrage et l’adhérent sera radié des services de la bibliothèque. »
Le règlement intérieur de la bibliothèque est modifié comme suit : « Tout document non restitué après trois rappels sera facturé à l’usager au prix public de l’ouvrage et l’adhérent sera radié des services de la bibliothèque. »
Décision modificative n°1 sur le budget annexe Assainissement
Délibération n°41/2010 – exécutoire le 30 juillet 2010
Le conseil vote la décision modificative suivante sur le budget assainissement :
Article 615 : - 20 000 Euros
Article 658 : + 20 000 Euros
Le conseil vote la décision modificative suivante sur le budget assainissement :
Article 615 : - 20 000 Euros
Article 658 : + 20 000 Euros
Acquisition de parcelle au lotissement "Le Chêne Tort"
Délibération n°40/2010 – exécutoire le 30 juillet 2010
Le conseil accepte l’acquisition par la commune de la parcelle n° 23 du lotissement le Chêne Tord au prix de 20 600 Euros.
Le conseil accepte l’acquisition par la commune de la parcelle n° 23 du lotissement le Chêne Tord au prix de 20 600 Euros.