Conseil municipal du 15/9/2011

Subvention à la Société d'histoire locale

Le conseil ne souhaite pas, dans l’immédiat, verser de subvention complémentaire à la Société d’histoire locale.

Modification du sens de circulation rue du Cloucq et rue de la Cure

Un test sera mis en place début novembre.

Logement locatif à la Laiterie

Un logement est vacant depuis début septembre.
Cependant des travaux de réhabilitation sont à prévoir.
Une réflexion est en cours pour pouvoir réaliser ces travaux en régie.

Subvention à la Ligue contre le Cancer

Antoinette PREVOT n’a pas souhaité l’envoi de fleurs suite au décès de Roger mais a demandé l’octroi d’une subvention par la commune à la Ligue contre le cancer.
Le conseil vote une subvention de 300 Euros.

Convention avec la Fédération de Pêche

La fédération de pêche propose une mise à disposition du site de la pêcherie pour assurer sa protection, sa valorisation et la promotion de la pêche loisirs (en association avec la Carpe damvitaise).
Le conseil accepte dans la mesure où la commune reste prioritaire pour l’organisation de manifestations organisées par elle-même ou les damvitais (associations en particulier).

Les peupliers de la Pêcherie

Les peupliers présentent un état sanitaire préoccupant menaçant la sécurité publique.
Le conseil souhaite une expertise de tous les arbres car il n’est peut-être pas indispensable de les faire abattre en totalité.

Tarifs communaux

Le conseil municipal fixe les tarifs communaux comme suit, à compter du 1er octobre 2011 :

Cantine scolaire
2,50€ le repas

Garderie
0,80€ la demi-heure.

Salle des fêtes
Particuliers et associations de la commune
Salle : 95€
Cuisine : 80€
Salle et cuisine : 175€
Vin d'honneur ou lendemain : 54€
Forfait chauffage du 01/10 au 31/03 : 40€

Particuliers et association hors commune
Salle : 160€
Cuisine : 130€
Salle et cuisine : 290€
Vin d’honneur ou lendemain : 77€
Forfait chauffage 01/10 au 31/03 : 40€

Droits de place pour l’année
Marché : 60€ par vendeur.
Embarcadère : 1800€
Le Collibert : 1540€

Redevance assainissement
Tarif abonnement : 20€
Consommation jusqu’à 40 m3 : 0,35€
Consommation au-delà de 40 m3 : 0,98€

Construction de deux maisons « maintien à domicile » au Chêne Tord

Le conseil prend connaissance du plan établi par Vendée Habitat.

Subventions 2011 pour les associations

Elles sont votées comme suit :
  • APE : 750€
  • CKMP : 1000€
  • Sapeurs-pompiers : 160€
  • Jeunes sapeurs-pompiers : 100€
  • Anciens combattants : 257€ ( dont 150€ pour l'achat d'un nouveau drapeau)
  • Sud Vendée Foot : 1500€
  • 3ème âge : 153€
  • Twirling : 1500€ (dont 600€à titre exceptionnel)
  • Oval'autisme : 60€
  • Tecal Solidarité : 50€
  • Les farfadets : 250€
  • Turbo Dièse : 50€
  • La chasse : 150€
  • Musiciens du Marais : 200€
  • CHAD : 100€
  • ADMR : 765€
  • Banque alimentaire : 100€
  • FNATH : 50€
  • Secours catholique : 100€
  • Collège public Benet : 31€
  • Les P'tits lutins : 50€
  • Croix rouge : 60€
  • Les Restos du cœur : 100€
  • ADAPEI : 100€
  • Société d’histoire locale : 100€
  • JALMAV 85 : 50€

Contrat de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la place de la Cure

Sujet reporté en attente de la nouvelle estimation de l’architecte.