Conseil municipal du 12/11/2009
Conseil municipal de fin d'année
Le dernier Conseil de l’année se tiendra le 17 décembre réunion à 18 heures 30.
Cession d'une parcelle à la commune
Le conseil municipal approuve le principe de cession à la commune d’une surface d’environ 130 m² prise sur la partie nord de la parcelle cadastrée AH 237 (rue de l’école des filles) et appartenant à Monsieur Jean-Pierre RIBREAU.
Dénomination de nouvelles voies
Impasse de l’Angélique : desserte du lotissement du Cloucq
Route de Bazoin : dès que la route longe le canal du nouveau Béjou
Route du Bois de La Rochelle : après le grand pont direction Bazoin
Impasse de Boignoux : 1ère à droite route de Mazeau en sortant du bourg
Chemin de la Bouterie : à gauche en sortant sur la route de Maillé dans le virage
Rue du Chêne Tord : desserte du lotissement du même nom
Sentier du Chêne Tord : desserte piétonne du lotissement
Impasse de Chigné : desserte en raquette du lotissement de Chigné
Place du Gand de Mil : entrée de bourg route du Mazeau à côté de l’abribus
Chemin de la Garnauderie : perpendiculaire à la rue de la Garnauderie entre la rue du Port Plat et le chemin des Rosiers
Route du Grand Port : route longeant le village vacances et le camping jusqu’à la limite de commune
Chemin de la ferme du Cloucq : chemin parallèle à l’impasse de l’Angélique
Chemin de la Lagune : dernière voie à droite en sortant sur la route du Mazeau
Venelle de l’Église : entre l’église et le salon de coiffure
Chemin de l’Ilot : chemin perpendiculaire à la rue de l’Ilot entre la rue du Bac et le chemin des Pêcheurs
Venelle du Père Charrier : à droite en sortant de Damvix avant le grand pont sur la Sèvre
Chemin de la Sablière : après le grand pont en sortant direction Bazoin 1ère à gauche.
Route de Bazoin : dès que la route longe le canal du nouveau Béjou
Route du Bois de La Rochelle : après le grand pont direction Bazoin
Impasse de Boignoux : 1ère à droite route de Mazeau en sortant du bourg
Chemin de la Bouterie : à gauche en sortant sur la route de Maillé dans le virage
Rue du Chêne Tord : desserte du lotissement du même nom
Sentier du Chêne Tord : desserte piétonne du lotissement
Impasse de Chigné : desserte en raquette du lotissement de Chigné
Place du Gand de Mil : entrée de bourg route du Mazeau à côté de l’abribus
Chemin de la Garnauderie : perpendiculaire à la rue de la Garnauderie entre la rue du Port Plat et le chemin des Rosiers
Route du Grand Port : route longeant le village vacances et le camping jusqu’à la limite de commune
Chemin de la ferme du Cloucq : chemin parallèle à l’impasse de l’Angélique
Chemin de la Lagune : dernière voie à droite en sortant sur la route du Mazeau
Venelle de l’Église : entre l’église et le salon de coiffure
Chemin de l’Ilot : chemin perpendiculaire à la rue de l’Ilot entre la rue du Bac et le chemin des Pêcheurs
Venelle du Père Charrier : à droite en sortant de Damvix avant le grand pont sur la Sèvre
Chemin de la Sablière : après le grand pont en sortant direction Bazoin 1ère à gauche.
Participations des commerçants et artisans à la signalétique
Par délibération en date du 30 avril 2009, le conseil a validé une participation de 120 Euros pour les commerçants et artisans qui souhaitent voir leur logo ou une photo apparaître sur le plan général de la commune.
Ce procédé pose à l’imprimeur un problème technique de visibilité.
Les commerçants et artisans bénéficieront donc d’une annonce simple.
Le conseil accepte de rembourser la somme de 30 Euros à chaque commerçant ou artisan concerné.
Ce procédé pose à l’imprimeur un problème technique de visibilité.
Les commerçants et artisans bénéficieront donc d’une annonce simple.
Le conseil accepte de rembourser la somme de 30 Euros à chaque commerçant ou artisan concerné.
Décision modificative n°5 sur le budget général
Le conseil vote la décision modificative n° 5 sur le budget général qui consiste :
- à ajuster les prévisions nécessaires aux écritures d’ordre, aux frais de personnel, aux charges à caractère général. Les recettes correspondantes proviennent des dépenses imprévues et atténuations de charges.
- à ajuster les prévisions nécessaires aux écritures d’ordre, aux frais de personnel, aux charges à caractère général. Les recettes correspondantes proviennent des dépenses imprévues et atténuations de charges.